Trousse d'information ACOL

Certains documents des trousses d'information ACOL sont offerts en format PDF pour votre commodité. Dans les cas où ce format n'est pas disponible, ACOL a prévu un lien au document approprié (sauf pour l'enveloppe-réponse pré-adressée!).

Adobe Reader(MD) permet de visualiser, de parcourir et d'imprimer les fichiers PDF sur toutes les principales plateformes informatiques. Vous pouvez télécharger ce programme gratuitement à partir du site Web d'Adobe.

Vous pouvez toujours vous procurer les trousses d'information et les documents d'amendement en format papier, en vous adressant au Centre de soutien à la clientèle ACOL.

	Trousse d'information du Service de résumé analytique d'assurance de conducteur (SRAAC)
	Trousse d'information du Réseau d'enregistrement des biens personnels (RENBIP)

Trousse d'information du SRAAC

	Lettre préliminaire du SRAAC
	Instructions pour établir un compte ACOL et pour remplir la Demande d'abonnement client et l'Accord financier ACOL
	ACOL Demande d'abonnement client et l'Amendement
	ACOL Codes d'activité professionnelle
	ACOL Conditions générales
	ACOL Accord financier
	SRAAC - Descriptions de produit : le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse
	Guides d'information ACOL
	Guides d'information du SRAAC : le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse

Veuillez suivre les instructions prévues. Les nouveaux clients doivent imprimer la Demande d'abonnement client et l'Accord financier ACOL, tandis que les clients existants qui veulent accéder à des bases de données additionnelles doivent imprimer l'Amendement à la demande d'abonnement client ACOL. Les autres documents contiennent des renseignements pertinents et peuvent être lus avec Adobe Reader.

Trousse d'information du RENBIP

	Lettre préliminaire du RENBIP
	Instructions pour établir un compte ACOL et pour remplir la Demande d'abonnement client et l'Accord financier ACOL
	ACOL Demande d'abonnement client et l'Amendement
	ACOL Codes d'activité professionnelle
	Privilèges d'accès ACOL RENBIP
	ACOL Conditions générales
	ACOL Accord financier
	RENBIP - Descriptions de produit : l'Île-du-Prince-Édouard (en anglais), le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse (en anglais) et le Terre-Neuve-et-Labrador (en anglais)
	RENSUM - Descriptions de produit : les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut
	Guide d'information ACOL
	Guides d'information du RENBIP : l'Île-du-Prince-Édouard (en anglais), le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse (en anglais) et le Terre-Neuve-et-Labrador (en anglais)
	Guides d'information du RENSUM : les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut
	Guides d'information de Clic-privilège : l'Île-du-Prince-Édouard (en anglais), le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse (en anglais) et le Terre-Neuve-et-Labrador (en anglais)

Veuillez suivre les instructions prévues. Les nouveaux clients doivent imprimer la Demande d'abonnement client et l'Accord financier ACOL, tandis que les clients existants qui veulent accéder à des bases de données additionnelles doivent imprimer l'Amendement à la demande d'abonnement client ACOL. Les autres documents contiennent des renseignements pertinents et peuvent être lus avec Adobe Acrobat Reader.